Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEBUNORM
Mr WEIBEL Jean-FranÇois

Numéro de dépôt :
1408251
Date de dépôt :
12/05/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/05/1997

Présentation de la marque NEBUNORM

Déposée le 12 mai 1987 par monsieur WEIBEL Jean-FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NEBUNORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur WEIBEL Jean-FranÇois domicilié(e) 68a, rte de Weitbruch, 67500 HAGUENAU. - France.

La marque NEBUNORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEBUNORM est expirée depuis le 12 mai 1997.

WEIBEL Jean-FranÇois a également déposé les autres marques suivantes : HYNAT


Mr WEIBEL Jean-FranÇois - 68a, rte de Weitbruch, 67500 HAGUENAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé; Semences, plantes et fleurs naturelles aliments pour les animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.